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- Question écrite n° 49214 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 19/10/2004
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 78378 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 22/11/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - lieux de mémoire - cimetière marin de Mers el-Kébir.
- Question écrite n° 83774 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 24/01/2006
- mer et littoral - aménagement du littoral - loi n° 86-2 du 3 janvier 1986. réglementation. application.
- Question écrite n° 120527 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 13/03/2007
- entreprises - PME - micro-entreprises. charges sociales. calcul. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 60166 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 15/03/2005
- fonction publique territoriale - filière administrative - secrétaires de mairie. carrière.
- Question écrite n° 81869 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 27/12/2005
- aménagement du territoire - politique de la ville - perspectives.
- Question écrite n° 11534 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 10/02/2003
- coopération intercommunale - EPCI - président. assainissement. responsabilités.
- Question écrite n° 42693 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 29/06/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - aveugles et malvoyants.
- Question écrite n° 79379 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 29/11/2005
- télécommunications - Internet - accès. ADSL. zones rurales.
- Question écrite n° 52664 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 07/12/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - personnel. rémunérations. perspectives.
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