973403 résultats trouvés
- Question écrite n° 67372 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 14/06/2005
- fonctionnaires et agents publics - congés bonifiés - réglementation.
- Question écrite n° 58855 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 01/03/2005
- postes - courrier - acheminement et distribution. coût. aides de l'État. presse agricole.
- Question écrite n° 56565 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 01/02/2005
- énergie et carburants - EDF - tarifs.
- Question écrite n° 1494 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 12/08/2002
- tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - encadrement. qualification.
- Question écrite n° 66560 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 07/06/2005
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - sépultures civiles françaises en Algérie. regroupement. perspectives.
- Question écrite n° 99424 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 11/07/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. répercussion. consommateurs.
- Question écrite n° 690 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 22/07/2002
- agriculture - PAC - réforme.
- Question écrite n° 78352 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 22/11/2005
- impôts locaux - taxe professionnelle - crédit d'impôt. zones d'emploi éligibles.
- Question écrite n° 95732 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/05/2006
- agriculture - jeunes agriculteurs - définition.
- Question écrite n° 100615 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 25/07/2006
- politique extérieure - Allemagne - coopération culturelle. instituts Goethe. perspectives.
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