958994 résultats trouvés
- Question écrite n° 67025 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 14/06/2005
- enseignement supérieur - étudiants - handicapés. aides financières.
- Question écrite n° 29878 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 08/12/2003
- prestations familiales - calcul - frais de garde d'un enfant de moins de trois ans. déductibilité.
- Question écrite n° 7605 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 02/12/2002
- politique extérieure - Afrique du Sud - situation politique.
- Question écrite n° 102751 de Mme Brigitte Barèges
- Date de dépôt : 29/08/2006
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation.
- Question écrite n° 66453 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 31/05/2005
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 40086 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 25/05/2004
- santé - soins palliatifs - perspectives.
- Question écrite n° 55243 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 18/01/2005
- santé - soins et maintien à domicile - soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 62764 de Mme Josette Pons
- Date de dépôt : 12/04/2005
- postes - timbres - émission en l'honneur d'Alfred Dreyfus.
- Question écrite n° 13818 de M. Jean-Yves Le Drian
- Date de dépôt : 10/03/2003
- emploi - politique de l'emploi - plans locaux pour l'insertion et l'emploi. perspectives.
- Question écrite n° 97079 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 13/06/2006
- énergie et carburants - politique énergétique - pile à combustible. perspectives.
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