Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6910 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 27/03/2018; politique extérieure - Situation politique en Côte d'Ivoire - Situation politique en Côte d'Ivoire
Question écrite n° 6945 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 27/03/2018; sécurité routière - Auto-écoles et plateforme numérique - Auto-écoles et plateforme numérique
Question écrite n° 6804 de Mme Valérie Petit: Date de dépôt : 27/03/2018; enseignement - Évaluation des politiques éducatives - Évaluation des politiques éducatives
Question écrite n° 6772 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 27/03/2018; eau et assainissement - Politique de l'eau efficace et équitable - Politique de l'eau efficace et équitable
Question écrite n° 6839 de M. Joaquim Pueyo: Date de dépôt : 27/03/2018; fonction publique hospitalière - Doctorat des psychologues de la fonction publique hospitalière - Doctorat des psychologues de la fonction publique hospitalière
Question orale sans débat n° 245 de Mme Laurence Dumont: Date de dépôt : 27/03/2018; enseignement - CROUS de Normandie - CROUS de Normandie
Question écrite n° 6961 de Mme Marielle de Sarnez: Date de dépôt : 27/03/2018; traités et conventions - Ratification de la convention de Faro - Ratification de la convention de Faro
Question écrite n° 6888 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 27/03/2018; personnes handicapées - Enfants en situation de handicap - Fin contrats aidés - Absence d'AVS - Enfants en situation de handicap - Fin contrats aidés - Absence d'AVS
Question écrite n° 6820 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 27/03/2018; enseignement secondaire - Place des sciences économiques et sociales au baccalauréat - Place des sciences économiques et sociales au baccalauréat
Question écrite n° 6855 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 27/03/2018; impôts et taxes - Conséquences de la hausse de la CSG pour les veufs et veuves - Conséquences de la hausse de la CSG pour les veufs et veuves