966286 résultats trouvés
- Question écrite n° 71730 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 14/01/2002
- enseignement privé - enseignement agricole - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 66283 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 24/09/2001
- déchets, pollution et nuisances - peinture - récupération.
- Question écrite n° 433 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 30/06/1997
- grandes écoles - classes préparatoires - filières technologiques. maintien.
- Question écrite n° 56034 de Mme Marie-Hélène Aubert
- Date de dépôt : 25/12/2000
- enseignement secondaire - programmes - langues étrangères.
- Question au Gouvernement n° 1157 de M. Marc-Philippe Daubresse
- Date de dépôt : 03/03/1999
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - contrats locaux de sécurité.
- Question écrite n° 25204 de Mme Christine Lazerges
- Date de dépôt : 15/02/1999
- TVA - assiette - résidences pour personnes âgées. gestion par des syndicats de copropriétaires.
- Question écrite n° 4105 de M. Marc Dumoulin
- Date de dépôt : 06/10/1997
- impôts et taxes - taxe sur les défrichements - exonération. viticulture. Alsace.
- Question écrite n° 29909 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 17/05/1999
- handicapés - intégration en milieu scolaire - service téléphonique Handiscol. fonctionnement.
- Question au Gouvernement n° 950 de M. Pierre Carassus
- Date de dépôt : 26/11/1998
- secteur public - privatisations - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 35048 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 27/09/1999
- mines et carrières - carrières - exploitation. réglementation.
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