1505889 résultats trouvés
- Question écrite n° 1966 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 11/08/1997
- entreprises - PME - garantie de paiement. champ d'application. bâtiment et travaux publics.
- Question écrite n° 60988 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 14/05/2001
- transports ferroviaires - tarifs réduits - billets congés payés. périodicité. perspectives.
- Question écrite n° 18121 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 10/08/1998
- aménagement du territoire - politiques communautaires - groupes d'action locale. statistiques.
- Question écrite n° 26143 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 01/03/1999
- enregistrement et timbre - droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail - réglementation.
- Question écrite n° 19474 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 28/09/1998
- retraites : régime agricole - paiement des pensions - mensualisation.
- Question orale sans débat n° 195 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 25/02/1998
- enseignement - fonctionnement - fermeture de classes. dotation horaire. Paris.
- Question écrite n° 50861 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 18/09/2000
- Union européenne - élargissement - calendrier.
- Question écrite n° 66767 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 01/10/2001
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 40025 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 17/01/2000
- emploi - emplois jeunes - aides-éducateurs. remplacement.
- Question écrite n° 45079 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 17/04/2000
- retraites : généralités - annuités liquidables - service national. prise en compte.
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