987639 résultats trouvés
- Question écrite n° 90164 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/03/2006
- baux - baux d'habitation - loyers impayés. prise en charge par la commune.
- Question écrite n° 119100 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 27/02/2007
- famille - adoption - adoption internationale. Guatemala. perspectives.
- Question écrite n° 114545 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 26/12/2006
- impôt sur le revenu - calcul - réforme. conséquences. revenu fiscal de référence.
- Question écrite n° 105976 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 03/10/2006
- agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 91528 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 11/04/2006
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 94221 de M. Serge Grouard
- Date de dépôt : 16/05/2006
- TVA - taux - abonnements aux réseaux de chaleur.
- Question écrite n° 23629 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/08/2003
- consommation - crédit - surendettement. statistiques. Aube.
- Question écrite n° 21479 de Mme Nathalie Gautier
- Date de dépôt : 07/07/2003
- copropriété - règles de majorité - réglementation. réforme.
- Question écrite n° 37424 de M. Émile Blessig
- Date de dépôt : 13/04/2004
- animaux - chiens - société centrale canine. financement.
- Question écrite n° 93406 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 02/05/2006
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations intermédiaires. perspectives.
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