1508139 résultats trouvés
- Question écrite n° 63911 de M. Claude Gatignol
- Date de dépôt : 16/07/2001
- impôts et taxes - politique fiscale - commerçants non sédentaires.
- Question écrite n° 19684 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 28/09/1998
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sécurité.
- Question écrite n° 4327 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 13/10/1997
- pharmacie et médicaments - pharmaciens - exercice de la profession. personnes héritant d'une officine.
- Question écrite n° 11766 de M. Paul Dhaille
- Date de dépôt : 16/03/1998
- impôts et taxes - politique fiscale - associations.
- Question écrite n° 65485 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 03/09/2001
- établissements de santé - équipements - imagerie par résonance magnétique. statistiques.
- Question écrite n° 34926 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 20/09/1999
- sécurité routière - motos - accidents. lutte et prévention. rassemblement du Bol d'or.
- Question écrite n° 29466 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 03/05/1999
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. aides à domicile.
- Question écrite n° 42586 de M. Pierre Brana
- Date de dépôt : 06/03/2000
- institutions sociales et médico-sociales - centres de convalescence et centres médico-sociaux - installations électriques. maintenance et sécurité.
- Question écrite n° 32598 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 12/07/1999
- impôts et taxes - taxe à l'essieu - réforme. application.
- Question écrite n° 25727 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 22/02/1999
- sécurité publique - services d'incendie et de secours - service de santé et de secours médical. infirmiers. intégration.
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