980235 résultats trouvés
- Question écrite n° 26492 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 08/03/1999
- politique extérieure - Belgique - établissements scolaires. langue française. enseignement. Flandre.
- Question écrite n° 50233 de Mme Monique Collange
- Date de dépôt : 28/08/2000
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. réparation automobile.
- Question écrite n° 34400 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 06/09/1999
- agriculture - PAC - aides compensatoires. contrats territoriaux d'exploitation. financement.
- Question écrite n° 70634 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 17/12/2001
- coopération intercommunale - communautés urbaines - fonctionnement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 69261 de M. Michel Giraud
- Date de dépôt : 19/11/2001
- entreprises - PME - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 60043 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 16/04/2001
- professions de santé - ophtalmologistes - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 75362 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 15/04/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - personnel - emplois jeunes. statistiques.
- Question écrite n° 12279 de M. Joseph Parrenin
- Date de dépôt : 30/03/1998
- sécurité publique - services départementaux d'incendie et de secours - financement.
- Question écrite n° 11276 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 09/03/1998
- transports par eau - société nationale Corse-Méditerranée - tarifs.
- Question écrite n° 39720 de Mme Cécile Helle
- Date de dépôt : 03/01/2000
- éducation physique et sportive - chargés d'enseignement - intégration dans le corps des professeurs.
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