Résultats de la recherche - Assemblée nationale

961673 résultats trouvés

Question écrite n° 1693 de M. Martial Saddier: Date de dépôt : 03/10/2017; professions de santé - Situation des orthophonistes travaillant en établissements publics de santé - Situation des orthophonistes travaillant en établissements publics de santé
Question écrite n° 1660 de M. Sébastien Huyghe: Date de dépôt : 03/10/2017; pharmacie et médicaments - La prise en charge des nouveaux traitements contre le myélome multiple - La prise en charge des nouveaux traitements contre le myélome multiple
Question écrite n° 1619 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 03/10/2017; logement - Logement - Logement
Question écrite n° 1587 de M. Adrien Morenas: Date de dépôt : 03/10/2017; gendarmerie - Kits de dépistage anti-drogue - Kits de dépistage anti-drogue
Question écrite n° 1554 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 03/10/2017; enseignement - Retard des expérimentations de l'enseignement en Corse - Retard des expérimentations de l'enseignement en Corse
Question écrite n° 1448 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 03/10/2017; agriculture - Destruction de parcelles par les faucheurs volontaires - Destruction de parcelles par les faucheurs volontaires
Question écrite n° 1600 de M. Yves Daniel: Date de dépôt : 03/10/2017; impôts et taxes - Fraude fiscale - Fraude fiscale
Question écrite n° 1635 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 03/10/2017; montagne - Adaptation de la loi montagne pour la Corse - Adaptation de la loi montagne pour la Corse
Question écrite n° 1570 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 03/10/2017; environnement - Pyrale du buis (Cydalima perspectalis), lutte et prévention - Pyrale du buis (Cydalima perspectalis), lutte et prévention
Question écrite n° 1529 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 03/10/2017; emploi et activité - Sauvegarde des contrats aidés dans l'île-montagne de la Corse - Sauvegarde des contrats aidés dans l'île-montagne de la Corse