Résultats de la recherche - Assemblée nationale

966286 résultats trouvés

Question écrite n° 2046 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 17/10/2017; impôts et taxes - Assurance vie - dette publique - Assurance vie - dette publique
Question écrite n° 1958 de M. Joël Giraud: Date de dépôt : 17/10/2017; animaux - L'élevage d'animaux élevés et tués exclusivement pour leur fourrure - L'élevage d'animaux élevés et tués exclusivement pour leur fourrure
Question écrite n° 2085 de M. Philippe Gomès: Date de dépôt : 17/10/2017; outre-mer - Brigades de gendarmerie en Nouvelle-Calédonie - Brigades de gendarmerie en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 2009 de M. Éric Poulliat: Date de dépôt : 17/10/2017; enseignement - Recrutement des enseignants dans les établissements du premier et second degré - Recrutement des enseignants dans les établissements du premier et second degré
Question écrite n° 2166 de Mme Gisèle Biémouret: Date de dépôt : 17/10/2017; transports urbains - Prime VAE vélo électrique - Prime VAE vélo électrique
Question écrite n° 2133 de M. Guillaume Peltier: Date de dépôt : 17/10/2017; religions et cultes - Décisions contradictoires sur l'installation de crèches dans les collectivités - Décisions contradictoires sur l'installation de crèches dans les collectivités
Question écrite n° 1974 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 17/10/2017; collectivités territoriales - Mécénat - Mécénat
Question écrite n° 2025 de M. Rémy Rebeyrotte: Date de dépôt : 17/10/2017; établissements de santé - Alerte sur fermeture du site de Mardor (commune de Couches) - Alerte sur fermeture du site de Mardor (commune de Couches)
Question écrite n° 1990 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 17/10/2017; emploi et activité - Contrats aidés - Crèches associatives - Contrats aidés - Crèches associatives
Question écrite n° 2108 de M. Jean François Mbaye: Date de dépôt : 17/10/2017; pharmacie et médicaments - Évaluation des produits de santé - Évaluation des produits de santé