970791 résultats trouvés
- Question écrite n° 9995 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 09/02/1998
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 63055 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 02/07/2001
- défense - armement - sous-marins nucléaires. construction. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 3019 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 25/10/2001
- impôts locaux - taxe d'habitation et taxes foncières - recouvrement.
- Question écrite n° 49936 de M. Jean-Paul Bret
- Date de dépôt : 07/08/2000
- énergie et carburants - gazole - prix. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 67946 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 22/10/2001
- Union européenne - euro - zone euro. services bancaires. tarification.
- Question écrite n° 60947 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 14/05/2001
- santé - hépatite C - transfusés. indemnisation.
- Question écrite n° 58214 de M. Jean-Yves Gateaud
- Date de dépôt : 26/02/2001
- contributions indirectes - accises - alcools. formalités administratives. réforme.
- Question écrite n° 859 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 07/07/1997
- santé - hygiène alimentaire - alimentation animale. antibiotiques. utilisation.
- Question écrite n° 51286 de Mme Sylvia Bassot
- Date de dépôt : 25/09/2000
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 14952 de M. Bernard Bosson
- Date de dépôt : 01/06/1998
- sports - football - coupe du monde. contrats avec des sponsors. hôtellerie et restauration.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats