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- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
- Date de réunion : 25/01/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Vautard, chercheur au Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE), de M. Bernard Legras, directeur de recherche, Laboratoire de météorologie dynamique à l'École normale supérieure, et de Mme Ludivine Oruba, maître de conférences à l'Université Pierre et Marie Curie (P6) au Laboratoire atmosphères, milieux et observations spatiales (LATMOS).
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/01/2018
- De 9 heures à 12 heures 45 :
- - restitution des conclusions des 14 ateliers des États généraux de l'alimentation (EGA).
- N° 599 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Chili relatif à l'emploi rémunéré des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat plurinational de Bolivie relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre
- Voir le dossier (Traités et conventions : accord avec le Chili et la Bolivie sur l'emploi rémunéré des agents des missions)
- N° 596 - Rapport d'information de M. Thierry Michels déposé par la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 25/01/2018
- Voir le dossier (Union européenne : la transition énergétique)
- N° 600 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif à l'activité professionnelle salariée des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Équateur sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles, et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou relatif à l'activité rémunérée des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec le Congo, l'Equateur et le Pérou sur les familles des agents des missions officielles)
- N° 602 - Projet de loi, modifié par le Sénat, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
- Voir le dossier (Ordonnances prises sur le fondement de la loi sur le renforcement du dialogue social)
- Question au Gouvernement n° 509 de Mme Valérie Gomez-Bassac
- Date de dépôt : 25/01/2018
- enseignement supérieur - plateforme Parcoursup - plateforme Parcoursup
- Question au Gouvernement n° 515 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 25/01/2018
- agriculture - politique agricole - politique agricole
- Question au Gouvernement n° 506 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 25/01/2018
- lieux de privation de liberté - grève du personnel pénitentiaire - grève du personnel pénitentiaire
- Question au Gouvernement n° 503 de M. Philippe Berta
- Date de dépôt : 25/01/2018
- sécurité des biens et des personnes - lutte contre la radicalisation - lutte contre la radicalisation
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