973376 résultats trouvés
- Question écrite n° 2680 de M. Dominique Baudis
- Date de dépôt : 08/09/1997
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - ingénieurs-conseils en infrastructures et environnement. emploi et activité.
- Question écrite n° 59903 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 16/04/2001
- outre-mer - DOM et TOM : environnement - directives européennes. transposition. bilan.
- Question écrite n° 68371 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 05/11/2001
- coopération intercommunale - communautés de communes - délégués titulaires. élections. parité hommes femmes. application.
- Question écrite n° 51050 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
- Date de dépôt : 18/09/2000
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - surendettement.
- Question écrite n° 69281 de M. Daniel Vachez
- Date de dépôt : 26/11/2001
- logement : aides et prêts - allocations de logement - première échéance. paiement. délais. conséquences.
- Question écrite n° 56103 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 01/01/2001
- sang et organes humains - organes humains - dons de moelle osseuse. financement.
- Question écrite n° 72780 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 11/02/2002
- langue française - défense et usage - cédérom diffusé par le ministère de la défense.
- Question écrite n° 48176 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 26/06/2000
- enseignement secondaire - programmes - sciences de la vie et de la terre.
- Question écrite n° 30326 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 24/05/1999
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - enseignement. années de formation. prise en compte.
- Question écrite n° 39394 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 27/12/1999
- TVA - paiement - réglementation. Internet. commerce électronique.
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