975420 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 23 janvier 2018
- Date de séance : 23/01/2018
- 1. Pour un État au service d’une société de confiance
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 23/01/2018
- Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles (n° 490) (Mme Paula Forteza, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/01/2018
- Audition de M. Pierre Louette, président de la Fédération française des télécoms.
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/01/2018
- – Audition, à huis clos, de Son Exc. M. Pascal Teixeira Da Silva, ambassadeur chargé des migrations.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 23/01/2018
- Examen, pour avis, des articles 7, 9, et 13 du projet de loi relatif à la protection des données personnelles (n° 490) (Mme Albane Gaillot, rapporteure)
- Communication de M. Pierre Dharréville, rapporteur, sur les conclusions de la mission flash relative aux aidants familiaux
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 23 janvier 2018
- Date de séance : 23/01/2018
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Pour un État au service d’une société de confiance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
- Date de réunion : 23/01/2018
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n° 424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 23 janvier 2018
- Date de séance : 23/01/2018
- 1. Annulation de l’élection d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 4587 de M. Jean-Pierre Cubertafon
- Date de dépôt : 23/01/2018
- agriculture - Droit à l'erreur dans les dossiers PAC - Droit à l'erreur dans les dossiers PAC
- Question écrite n° 4774 de M. Stéphane Testé
- Date de dépôt : 23/01/2018
- télécommunications - Règlementation des antennes-relais de téléphonie mobile - Règlementation des antennes-relais de téléphonie mobile
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats