Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1517691 résultats trouvés

Question écrite n° 38624 de Mme Barbara Bessot Ballot: Date de dépôt : 04/05/2021; eau et assainissement - Transfert de la compétence eau et assainissement - Transfert de la compétence eau et assainissement
Question écrite n° 38592 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 04/05/2021; agriculture - Identification et accompagnement des agriculteurs en détresse - Identification et accompagnement des agriculteurs en détresse
Question écrite n° 38659 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 04/05/2021; hôtellerie et restauration - Le développement des « dark kitchen » - Le développement des « dark kitchen »
Question écrite n° 38705 de M. Guillaume Vuilletet: Date de dépôt : 04/05/2021; presse et livres - Financement de la presse écrite - Financement de la presse écrite
Question orale sans débat n° 1445 de M. Philippe Meyer: Date de dépôt : 04/05/2021; sports - Ligue de tennis d'Alsace - Ligue de tennis d'Alsace
Question écrite n° 38640 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 04/05/2021; enseignement supérieur - Modalités d'examen du brevet de technicien supérieur - Modalités d'examen du brevet de technicien supérieur
Question écrite n° 38675 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 04/05/2021; médecine - Pérennisation du programme ETAPES - Pérennisation du programme ETAPES
Question écrite n° 38721 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 04/05/2021; santé - Actions en faveur de la santé publique - Actions en faveur de la santé publique
Question écrite n° 38691 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 04/05/2021; personnes handicapées - Renouvellement des représentants des associations dans les CPADH - Renouvellement des représentants des associations dans les CPADH
Question écrite n° 38615 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 04/05/2021; consommation - Délai de rétractation en cas de changement de fournisseur d'énergie - Délai de rétractation en cas de changement de fournisseur d'énergie