994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 117079 de M. Michel Diefenbacher
- Date de dépôt : 30/01/2007
- défense - armement - projet de loi sur l'intermédiation. perspectives.
- Question écrite n° 9191 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 23/12/2002
- agriculture - PAC - perspectives.
- Question écrite n° 39018 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 11/05/2004
- professions sociales - enfants - éducateurs. qualification.
- Question écrite n° 27208 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 27/10/2003
- famille - divorce - non-représentation d'enfants. recours.
- Question écrite n° 91063 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 04/04/2006
- sécurité routière - permis de conduire - politiques communautaires.
- Question écrite n° 48161 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 05/10/2004
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - revalorisation.
- Question écrite n° 121001 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 20/03/2007
- État - réforme - programme de modernisation. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 62452 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 12/04/2005
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - exonération. étudiants.
- Question écrite n° 68630 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 28/06/2005
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - mobilité - politiques communautaires.
- Question écrite n° 28384 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 17/11/2003
- déchets, pollution et nuisances - air - ozone. seuil d'alerte.
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