Résultats de la recherche

975720 résultats trouvés

Question écrite n° 3426 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 05/12/2017
commerce et artisanat - FNPCA - FNPCA
Question écrite n° 3394 de M. Yves Jégo
Date de dépôt : 05/12/2017
agriculture - Identification origine du miel - Identification origine du miel
Question écrite n° 3613 de Mme Jacqueline Maquet
Date de dépôt : 05/12/2017
sécurité des biens et des personnes - Tribunes debout dans les stades de football. - Tribunes debout dans les stades de football.
Question orale sans débat n° 31 de Mme Martine Wonner
Date de dépôt : 05/12/2017
transports routiers - Grand contournement ouest de Strasbourg - Grand contournement ouest de Strasbourg
Question écrite n° 3583 de M. Arnaud Viala
Date de dépôt : 05/12/2017
professions de santé - Augmentation des coûts de soin dentaire - Augmentation des coûts de soin dentaire
Question écrite n° 3507 de M. François-Michel Lambert
Date de dépôt : 05/12/2017
impôts et taxes - Dépassement des 30 mois loi Pinel - Dépassement des 30 mois loi Pinel
Question écrite n° 3442 de M. Jean-Pierre Cubertafon
Date de dépôt : 05/12/2017
donations et successions - Encadrement de la profession de généalogiste - Encadrement de la profession de généalogiste
Question écrite n° 3477 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 05/12/2017
enseignement secondaire - Pratiques chorales et instrumentales dans les établissements du second degré - Pratiques chorales et instrumentales dans les établissements du second degré
Question écrite n° 3523 de M. Romain Grau
Date de dépôt : 05/12/2017
impôts locaux - TFPNB - instruction administrative du 31 décembre 1908. - TFPNB - instruction administrative du 31 décembre 1908.
Question écrite n° 3558 de M. Cédric Villani
Date de dépôt : 05/12/2017
personnes handicapées - Accompagnement des enfants autistes - Accompagnement des enfants autistes