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- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/03/2018
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
- Date de réunion : 20/03/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Testa, responsable du département Secourisme, direction des Activités bénévoles et de l'engagement, et de Mme Ana Chapatte, responsable zone Caraïbes, Océan Indien, Asie Pacifique, Moyen-Orient, Europe, direction des Relations et opérations Internationales de la Croix Rouge française.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
- Date de réunion : 20/03/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Witkowski, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises, de Mme Sophie Salaün-Baron, chef de la Mission catastrophes naturelles et de M. Karim Kerzazi, chef du bureau de l'alerte, de la sensibilisation et de l'éducation des publics au Ministère de l'intérieur
- Compte rendu de réunion n° 14 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
- Date de réunion : 20/03/2018
- Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
- • À 8 heures 45 :
- Audition de M. Arnaud de BROCA, secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
- • À 10 heures :
- Audition de Mme Danielle DEPEAUX, administratrice Île-de-France de l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
- N° 774 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (n°717).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat)
- Question écrite n° 6626 de M. Rodrigue Kokouendo
- Date de dépôt : 20/03/2018
- personnes handicapées - Prise en charge de l'autisme - Prise en charge de l'autisme
- Question écrite n° 6594 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 20/03/2018
- jeux et paris - Privatisation de la Française des jeux - Privatisation de la Française des jeux
- Question écrite n° 6561 de Mme Typhanie Degois
- Date de dépôt : 20/03/2018
- fonction publique territoriale - Accès à la fonction territoriale dans les EHPAD - Accès à la fonction territoriale dans les EHPAD
- Question orale sans débat n° 205 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 20/03/2018
- transports ferroviaires - Rapport Duron - Liaison ferroviaire Euroairport-Plateforme Douanière Saint-Louis - Rapport Duron - Liaison ferroviaire Euroairport-Plateforme Douanière Saint-Louis
- Question écrite n° 6488 de M. David Habib
- Date de dépôt : 20/03/2018
- assurance maladie maternité - Mise en place du tiers payant dans les Pyrénées-Atlantiques - Mise en place du tiers payant dans les Pyrénées-Atlantiques
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