980261 résultats trouvés
- Question écrite n° 30016 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 17/05/1999
- enseignement secondaire - fonctionnement - effectifs de personnel. personnel de surveillance. appelés.
- Question écrite n° 4243 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 06/10/1997
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 59915 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 16/04/2001
- enseignement maternel et primaire - fermeture de classes - Gennevilliers.
- Question écrite n° 53585 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 13/11/2000
- agroalimentaire - PAC - sucre. reconduction.
- Question écrite n° 34824 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 20/09/1999
- informatique - banques de données - contrôle. politiques communautaires.
- Question écrite n° 63769 de M. Paul Patriarche
- Date de dépôt : 09/07/2001
- enseignement : personnel - infirmiers - rémunérations.
- Question écrite n° 7891 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 15/12/1997
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : politique à l'égard des retraités - orthophonistes.
- Question écrite n° 28841 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 26/04/1999
- défense - service national - service ville. appelés. mise à disposition d'établissements scolaires. Nancy-Metz.
- Question écrite n° 51058 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 18/09/2000
- tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - animateurs. statut.
- Question écrite n° 4990 de M. Alain Veyret
- Date de dépôt : 20/10/1997
- agriculture - pluriactivité - réglementation.
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