987094 résultats trouvés
- Question écrite n° 4545 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 14/10/2002
- coopération intercommunale - communautés urbaines - fonctionnement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 62819 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 12/04/2005
- enseignement supérieur - universités - fraudes aux examens. sanctions. harmonisation.
- Question écrite n° 112634 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/12/2006
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - perspectives.
- Question écrite n° 6264 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 11/11/2002
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. application.
- Question écrite n° 48744 de M. Jean Diébold
- Date de dépôt : 19/10/2004
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
- Question écrite n° 93801 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 09/05/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - protection de l'enfance. perspectives.
- Question écrite n° 91981 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 18/04/2006
- recherche - agriculture - OGM. expérimentation. conséquences. indemnisation.
- Question écrite n° 61619 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 29/03/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - réforme - conséquences. bonification pour enfants.
- Question écrite n° 106987 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 17/10/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 80986 de M. Alain Joyandet
- Date de dépôt : 13/12/2005
- professions de santé - médecins généralistes - effectifs de la profession. zones rurales.
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