1503758 résultats trouvés
- Question écrite n° 26120 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 01/03/1999
- archives et bibliothèques - archives - état civil. accès. délais.
- Question écrite n° 38475 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 06/12/1999
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - prostitution. lutte et prévention.
- Question écrite n° 11225 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 09/03/1998
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - perspectives.
- Question écrite n° 24765 de Mme Jacqueline Mathieu-Obadia
- Date de dépôt : 01/02/1999
- enseignement supérieur - professions de santé - étudiants en chirurgie dentaire. statut.
- Question écrite n° 65147 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 06/08/2001
- enseignement : personnel - infirmiers - rémunérations.
- Question écrite n° 69980 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 03/12/2001
- sang et organes humains - produits sanguins - transport. réglementation.
- Question écrite n° 48511 de Mme Raymonde Le Texier
- Date de dépôt : 10/07/2000
- mines et carrières - nuisances - affaissements miniers. conséquences. immeubles. indemnisation.
- Question écrite n° 73685 de M. Henri Sicre
- Date de dépôt : 04/03/2002
- sécurité publique - incendies - bois et forêts. propriétaires. indemnisation.
- Question écrite n° 61976 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 04/06/2001
- santé - diabète - lutte et prévention.
- Question écrite n° 33533 de M. Bernard Outin
- Date de dépôt : 02/08/1999
- télécommunications - France Télécom - abonnements. tarifs.
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