1503758 résultats trouvés
- Question écrite n° 41034 de M. Gérard Bapt
- Date de dépôt : 07/02/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - défense : personnel - contractuels. statut.
- Question écrite n° 5960 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 10/11/1997
- banques et établissements financiers - Banque de France - succursales. fermeture.
- Question écrite n° 66605 de M. Pierre-André Wiltzer
- Date de dépôt : 01/10/2001
- taxes parafiscales - taxe sur les spectacles - champ d'application.
- Question écrite n° 32718 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 12/07/1999
- gens du voyage - stationnement - réglementation.
- Question écrite n° 56128 de M. Charles Ehrmann
- Date de dépôt : 01/01/2001
- élevage - maladies du bétail - insémination. contrôle sanitaire.
- Question écrite n° 26986 de M. Pierre Carassus
- Date de dépôt : 15/03/1999
- sports - football - coupe du monde. bénéfices. affectation.
- Question écrite n° 42758 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 06/03/2000
- rapatriés - indemnisation - réglementation.
- Question écrite n° 40292 de Mme Bernadette Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 17/01/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question écrite n° 40075 de M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Date de dépôt : 17/01/2000
- chambres consulaires - chambres de métiers - animation économique. financement.
- Question écrite n° 30666 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 31/05/1999
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. jeunes.
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