Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

982279 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 15/02/2018
  1. Audition, à huis-clos, de M. le général Jean-François Hogard, directeur du renseignement et de la sécurité de la défense
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 15/02/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, en deuxième lecture, à la proposition de loi permettant une bonne application du régime d'asile européen (n° 601) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, en deuxième lecture, au projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (n° 629) (M. Sacha Houlié, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 15/02/2018
  1. Audition, à huis-clos, de M. Laurent Castaing, directeur général de STX France.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/02/2018
  1. –– Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 15/02/2018
  1. – Audition de M. Yannick Rousselet, responsable nucléaire de Greenpeace France ;
Compte rendu de réunion n° 11 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
Date de réunion : 15/02/2018
  1. Échange de vues sur l'organisation des travaux
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 15/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Carpentier, commissaire à l'information stratégique et à la sécurité économique.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/02/2018
  1. Table ronde sur la défense européenne ouverte à la commission des affaires européennes du Sénat et à la délégation française au Parlement européen en présence de : M. Nicolas Suran, ambassadeur au Comité politique et de sécurité ; Mme Françoise Grossetête, rapporteure au Parlement européen sur le programme européen de développement de l'industrie de défense, et M. Jacques Fradin, chef de division au Service européen pour l'action extérieure chargé de la gestion des crises .
  2. Création d'un groupe de travail ;
  3. Nomination de rapporteurs ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 et 88-6 de la Constitution ;
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 février 2018
Date de séance : 15/02/2018
  1. 1. Accord avec Andorre relatif à la viabilité de routes nationales
  2. 2. Protocole no 16 à la convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
  3. 3. Orientation et réussite des étudiants
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, sur les femmes et les sciences, de :
  2. - Mme Elisabeth Kohler, directrice de la Mission pour la place des femmes au CNRS, accompagnée par M. Mathieu Arbogast, chargé de projet ;
  3. - Mme Isabelle Collet, maitresse d'enseignement et de recherche en sciences de l'éducation à l'université de Genève ;
  4. - Mme Marie-Amélie Frere, présidente de l'association Girls in web ;
  5. - Mme Katia Aresti, ingénieur en informatique, développeuse senior chez Red Hat France et représentante de l'association Duchess France.