982279 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 11 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 15/02/2018
- De 9 heures à 10 h 30 : La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017
- Audition conjointe (*) :
- - du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) : MM. Louis Gautier, secrétaire général, et Pascal Bolot, préfet, directeur Protection et sécurité de l'État ;
- - du ministère de l'intérieur ;
- - du ministère de la transition écologique et solidaire.
- ● De 10 h 30 à 12 heures : La coordination entre sécurité et sûreté nucléaires
- Audition conjointe (*) :
- - du SGDSN, du ministère de l'intérieur et du ministère de la transition écologique et solidaire ;
- - de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : MM. Pierre-Franck Chevet, président, Olivier Gupta, directeur général, et Christophe Quintin, inspecteur en chef, référent du comité exécutif (COMEX) pour les questions de sécurité ;
- - d'EDF : MM. Dominique Minière, directeur exécutif groupe (membre du COMEX d'EDF), chargé de la production nucléaire et thermique, Émile Perez, directeur de la sécurité et de l'intelligence économique, et Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques.
- (*) Application du VII de l'article 6 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires qui prévoit que : « Les travaux de la délégation sont confidentiels, sauf décision contraire de sa part. »
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/02/2018
- –– Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de programmation militaire ;
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
- Date de réunion : 15/02/2018
- – Audition de M. Yves Marignac, directeur de Wise-Paris ;
- N° 669 - Rapport d'information de MM. Jean-Michel Clément et Guillaume Larrivé déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
- Date de dépôt : 15/02/2018
- Voir le dossier (Justice : application de la loi relative au droit des étrangers en France)
- N° 672 - Rapport de M. Cédric Villani, M. Gérard Longuet et Mme Célia de Lavergne établi au nom de cet office, sur les enjeux des compteurs communicants
- Date de dépôt : 15/02/2018
- Voir le dossier (Energie : enjeux des compteurs communicants)
- N° 671 - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
- Date de dépôt : 15/02/2018
- Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac)
- Question au Gouvernement n° 608 de M. Rodrigue Kokouendo
- Date de dépôt : 15/02/2018
- politique extérieure - aide publique au développement - aide publique au développement
- Question au Gouvernement n° 599 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 15/02/2018
- politique économique - baisse du pouvoir d'achat - baisse du pouvoir d'achat
- Question au Gouvernement n° 605 de M. Benoit Potterie
- Date de dépôt : 15/02/2018
- sports - sport pour tous - sport pour tous
- Question au Gouvernement n° 602 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 15/02/2018
- entreprises - participation et intéressement - participation et intéressement
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats