991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 68064 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 21/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - économie : personnel - travailleurs handicapés. loi n° 2005-102 du 11 février 2005. application. bilan.
- Question écrite n° 11902 de M. Michel Françaix
- Date de dépôt : 10/02/2003
- plus-values : imposition - apport en société d'une activité professionnelle - sursis d'imposition. réglementation.
- Question écrite n° 18399 de M. Joël Sarlot
- Date de dépôt : 19/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 27876 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 03/11/2003
- logement - politique du logement - étudiants étrangers.
- Question écrite n° 46528 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 14/09/2004
- associations - centres permanents d'initiatives pour l'environnement - financement.
- Question écrite n° 92434 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 18/04/2006
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - lutte et prévention.
- Question écrite n° 116014 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 23582 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 11/08/2003
- architecture - architectes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 90283 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/03/2006
- santé - ostéoporose - lutte et prévention.
- Question écrite n° 47060 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 21/09/2004
- pharmacie et médicaments - médicaments - conditionnement.
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