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Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/03/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/03/2018
  1. –– Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Guillou, président-directeur général de Naval Group, sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Table ronde avec les organisations syndicales et patronales sur le futur projet de loi pour un plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) :
  2. – 16 heures 30 : M. Michel Guilbaud, directeur général du MEDEF,
  3. – 18 heures : M. François Soulmagnon, directeur général de l'AFEP.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 mars 2018
Date de séance : 06/03/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Interdiction de la pêche électrique
  4. 4. Premier paquet Mobilité
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Nomination d'un rapporteur;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution européenne relative à l'interdiction de la pêche électrique (n° 715) (M. Joachim Son-Forget, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution européenne sur le premier « paquet Mobilité » présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017 (n° 681) (M. Damien Pichereau, rapporteur) ;
Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Table ronde sur « la dimension participative dans l'élaboration et le vote du budget » avec des représentants de la société civile :
  2. – J plus plus : datajournalisme M. Nicolas Kayser Bril
  3. – OpenBudget.fr M. Florent André, fondateur et responsable, et M. Sébastien Chardron
  4. – Open Knowledge / Where does my money go : Open Knowledge France Mme Cécile Le Guen
Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  3. À 8 heures 45 :
  5. Table-ronde consacrée aux organisations syndicales représentant les collaborateurs de députés :
  7. – Confédération française démocratique du travail – Syndicat des mouvements et associations de l'Assemblée nationale (CFDT-SMA) ;
  8. – Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) - Parlement
  9. – Syndicat national des collaborateurs parlementaires-Force ouvrière (SNCP-FO)
  10. – Syndicat Solidaires-Assemblée nationale
  12. À 10 heures :
  14. Table-ronde consacrée aux associations de collaborateurs parlementaires présentes à l'Assemblée nationale :
  16. – Association française des collaborateurs parlementaires (AFCP) ;
  17. – Association des collaborateurs démocrates (CoDem).
N° 729 - Proposition de résolution de Mme Annie Genevard visant à créer une commission d'enquête sur les difficultés liées à la protection des grands principes de la langue française
Date de dépôt : 06/03/2018
Voir le dossier (Education : difficultés liées à la protection des grands principes de la langue française)
N° 730 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit
Date de dépôt : 06/03/2018
Voir le dossier (Investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit)