994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 50267 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 02/11/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 105518 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 03/10/2006
- commerce et artisanat - autorisations d'ouverture - commissions départementales d'équipement commercial. recours abusifs. lutte et prévention.
- Question écrite n° 18950 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 26/05/2003
- élections et référendums - organisation - calendrier. année 2007.
- Question écrite n° 61286 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 29/03/2005
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. Loire-Atlantique.
- Question écrite n° 37045 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 06/04/2004
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 2778 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 16/09/2002
- déchets, pollution et nuisances - air - effet de serre. conséquences.
- Question écrite n° 66022 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 31/05/2005
- agriculture - agriculteurs en difficulté - perspectives. Corse.
- Question écrite n° 29736 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 08/12/2003
- professions judiciaires et juridiques - mandataires judiciaires - rémunérations. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 621 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 15/07/2002
- défense - réservistes - missions. reconnaissance.
- Question écrite n° 93598 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 09/05/2006
- papiers d'identité - passeport - biométrie. perspectives.
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