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Question écrite n° 4654 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 17/01/2023
animaux - Prolifération du frelon asiatique - Prolifération du frelon asiatique
Question écrite n° 11141 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 05/09/2023
santé - Reconnaissance de la pénibilité au travail pour les femmes enceintes - Reconnaissance de la pénibilité au travail pour les femmes enceintes
Question écrite n° 2352 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 18/10/2022
police - Décret n° 2022-210 du 18 février 2022 relatif aux brigades cynophiles - Décret n° 2022-210 du 18 février 2022 relatif aux brigades cynophiles
Question écrite n° 9980 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 11/07/2023
professions de santé - Conditions d'attribution de la prime « Grand Âge » - Conditions d'attribution de la prime « Grand Âge »
Question écrite n° 10481 de M. Freddy Sertin
Date de dépôt : 25/07/2023
sécurité des biens et des personnes - Déploiement des lances diphasiques pour les sapeurs-pompiers - Déploiement des lances diphasiques pour les sapeurs-pompiers
Question écrite n° 6517 de M. Éric Woerth
Date de dépôt : 21/03/2023
handicapés - Problème de financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Problème de financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Question écrite n° 1978 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 11/10/2022
accidents du travail et maladies professionnelles - Indemnisation de salariés de la construction navale exposés à l'amiante - Indemnisation de salariés de la construction navale exposés à l'amiante
Question écrite n° 5558 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 14/02/2023
personnes âgées - Manque de personnel dans les Ehpad - Manque de personnel dans les Ehpad
Question écrite n° 9142 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 20/06/2023
logement - DPE et vacance des logements en centre-ville - DPE et vacance des logements en centre-ville
Question écrite n° 12658 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 07/11/2023
bois et forêts - Dysfonctionnements du dispositif REP PMCB - Dysfonctionnements du dispositif REP PMCB