Résultats de la recherche

249835 résultats trouvés

Question écrite n° 11900 de M. Jean Terlier
Date de dépôt : 03/10/2023
sécurité des biens et des personnes - Programme européen de production de bombardiers d'eau anti-feu - Programme européen de production de bombardiers d'eau anti-feu
Question écrite n° 12169 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 17/10/2023
banques et établissements financiers - Offres financières à la rénovation - retraités propriétaires - Offres financières à la rénovation - retraités propriétaires
Question écrite n° 18597 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 11/06/2024
nationalité - Nombre de binationaux sur le sol français - Nombre de binationaux sur le sol français
Question écrite n° 5525 de M. Philippe Sorez
Date de dépôt : 14/02/2023
logement - Décompte logements sociaux et PRAHDA - Décompte logements sociaux et PRAHDA
Question écrite n° 14892 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 06/02/2024
langue française - Risque de recul de la langue française dans la principauté d'Andorre - Risque de recul de la langue française dans la principauté d'Andorre
Question écrite n° 7745 de M. Thomas Cazenave
Date de dépôt : 09/05/2023
aide aux victimes - Relogement des personnes victimes de violence - Relogement des personnes victimes de violence
Question écrite n° 18254 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 04/06/2024
bois et forêts - Filière bois - Filière bois
Question écrite n° 14167 de Mme Nathalie Oziol
Date de dépôt : 02/01/2024
administration - Des rendez-vous en préfecture en nombre insuffisant - Des rendez-vous en préfecture en nombre insuffisant
Question écrite n° 16242 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 19/03/2024
bâtiment et travaux publics - Situation du BTP et fiscalité aménagée du gazole non routier (GNR) - Situation du BTP et fiscalité aménagée du gazole non routier (GNR)
Question écrite n° 14682 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 30/01/2024
institutions sociales et médico sociales - Soutien aux centres sociaux, socioculturels et espaces de vie sociale - Soutien aux centres sociaux, socioculturels et espaces de vie sociale