1531064 résultats trouvés
- Question écrite n° 52875 de Mme Sophie Errante
- Date de dépôt : 25/03/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 73129 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 27/01/2015
- santé - accès aux soins - neuroprothèses. personnes paralysées. recherche médicale
- Question écrite n° 12473 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 04/12/2012
- entreprises - politique et réglementation - compétitivité. charges fiscales
- Question écrite n° 34127 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 30/07/2013
- défense - armement - pacte Défense-PME. mise en oeuvre
- Question écrite n° 55903 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 20/05/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 13122 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 21/11/2023
- pauvreté - Mobiliser le fonds REACT-EU pour soutenir l'effort des associations caritatives - Mobiliser le fonds REACT-EU pour soutenir l'effort des associations caritatives
- Question écrite n° 10478 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 25/07/2023
- santé - Méthologie et calcul du nombre de decès en France lié au tabagisme - Méthologie et calcul du nombre de decès en France lié au tabagisme
- Question écrite n° 3734 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 06/12/2022
- énergie et carburants - Projet de construction de l'oléoduc EACOP - Projet de construction de l'oléoduc EACOP
- Question écrite n° 4840 de M. Thomas Gassilloud
- Date de dépôt : 24/01/2023
- défense - Mobilisation du ministère dans l'effort de défense globale - Mobilisation du ministère dans l'effort de défense globale
- Question écrite n° 642 de M. Jérémie Patrier-Leitus
- Date de dépôt : 09/08/2022
- commerce et artisanat - Modification de la règlementation européenne REACH relative au plomb - Modification de la règlementation européenne REACH relative au plomb
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