1531064 résultats trouvés
- N° 1921 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Thierry relative à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques
- Date de dépôt : 24/11/2023
- Voir le dossier (Révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques)
- N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
- Question écrite n° 30843 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 30/06/2020
- santé - Anses - cahier des charge étude glyphosate - Anses - cahier des charge étude glyphosate
- Question orale sans débat n° 888 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 31/12/2019
- enseignement supérieur - Université de Toulouse - Université de Toulouse
- Question écrite n° 2719 de M. Bruno Duvergé
- Date de dépôt : 07/11/2017
- recherche et innovation - Situation de la géodésie française - Situation de la géodésie française
- Compte rendu de réunion n° 009 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 20/11/2012
- Audition de M. François Houllier, président de l'Institut national de recherche agronomique (INRA)
- N° 1582 - Rapport d'information de Mme Élisabeth Guigou déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'Europe de la Défense
- Date de dépôt : 27/11/2013
- Voir le dossier (L'Europe de la Défense)
- Amendement n° 1 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 19/11/2014
- Amendement de M. Beffara, M. Dominique Lefebvre et M. Muet - Après l'article 30 - Retiré
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Question écrite n° 48008 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 05/10/2004
- jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Royaume-Uni.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats