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Amendement n° 678 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846
Date de dépôt : 05/05/2018
Amendement de Mme Trastour-Isnart, Mme Louwagie, M. Vialay, M. Masson, M. Brun, Mme Valentin et Mme Bazin-Malgras - Après l'article 59 - Non soutenu
Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 1467 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846
Date de dépôt : 09/05/2018
Amendement de Mme Brunet, M. Anato, M. Zulesi, Mme Hennion, Mme Melchior, Mme Faure-Muntian et Mme El Haïry - Article 35 - Retiré
Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 3 - ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 446
Date de dépôt : 06/12/2017
Amendement de Mme Genevard, Mme Le Grip, M. Hetzel, M. Gosselin, M. Viala, M. Cordier, M. Cinieri, Mme Duby-Muller, Mme Poletti, Mme Kuster, M. Bazin, Mme Valérie Boyer, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Bazin-Malgras, M. Perrut, Mme Valentin, M. Dive, M. Jean-Pierre Vigier, M. Brun, M. Masson, M. de Ganay, Mme Lacroute, M. Cattin, M. Sermier, M. Leclerc, M. Bony, Mme Corneloup, Mme Beauvais, M. Le Fur, M. Nury, M. Vialay, Mme Dalloz, M. Reiss, M. Lurton, M. de la Verpillière, M. Lorion, M. Aubert, M. Dassault et M. Furst - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Orientation et réussite des étudiants)
Amendement n° 605 - PLFR POUR 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 384
Date de dépôt : 08/12/2017
Amendement de M. Charles de Courson - Après l'article 36 - Rejeté
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2017 (2))
Amendement n° 110 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659
Date de dépôt : 08/03/2018
Amendement de M. Bazin - Après l'article 14 - Retiré
Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
Amendement n° 726 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846
Date de dépôt : 07/05/2018
Amendement de M. Schellenberger, Mme Bonnivard, Mme Valérie Boyer, M. Brun, M. de Ganay, M. Dive, M. Gosselin, M. Herbillon, M. Hetzel, Mme Kuster, Mme Levy, Mme Louwagie, M. Masson, M. Parigi, M. Reda, M. Reiss, M. Rolland, M. Saddier et Mme Valentin - Article 25 - Rejeté
Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 46 - NOUVEAU PACTE FERROVIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 764
Date de dépôt : 29/03/2018
Amendement de M. Orphelin, Mme Abba, M. Arend, Mme De Temmerman, M. Fugit, Mme Pompili et M. Thiébaut - Après l'article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Nouveau pacte ferroviaire)
Amendement n° 143 - ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 446
Date de dépôt : 08/12/2017
Amendement de Mme Le Grip, Mme Genevard, M. Reiss, M. Bazin, M. Breton, M. Brochand, M. Brun, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Dive, Mme Duby-Muller, M. de Ganay, M. Hetzel, Mme Kuster, M. Larrivé, M. Le Fur, Mme Meunier, M. Perrut, M. Reda, M. Straumann, Mme Trastour-Isnart, Mme Valentin, M. de la Verpillière, M. Viala, M. Peltier, M. Aubert, Mme Dalloz, Mme Bazin-Malgras et M. Gosselin - Après l'article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Orientation et réussite des étudiants)
Amendement n° 2094 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846
Date de dépôt : 09/05/2018
Amendement de M. Ruffin, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin et Mme Taurine - Article 25 - Tombé
Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 189 - PLF POUR 2018 - Nouvelle Lecture - n° 485
Date de dépôt : 13/12/2017
Amendement de M. Fabien Roussel, M. Dufrègne, M. Azerot, Mme Bello, M. Brotherson, M. Bruneel, Mme Buffet, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Lecoq, M. Nilor, M. Peu, M. Serville et M. Wulfranc - Article 48 - Rejeté
Voir le dossier (Loi de finances 2018)