393763 résultats trouvés
- Amendement n° 678 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846
- Date de dépôt : 05/05/2018
- Amendement de Mme Trastour-Isnart, Mme Louwagie, M. Vialay, M. Masson, M. Brun, Mme Valentin et Mme Bazin-Malgras - Après l'article 59 - Non soutenu
- Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
- Amendement n° 1467 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846
- Date de dépôt : 09/05/2018
- Amendement de Mme Brunet, M. Anato, M. Zulesi, Mme Hennion, Mme Melchior, Mme Faure-Muntian et Mme El Haïry - Article 35 - Retiré
- Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
- Amendement n° 3 - ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 446
- Date de dépôt : 06/12/2017
- Amendement de Mme Genevard, Mme Le Grip, M. Hetzel, M. Gosselin, M. Viala, M. Cordier, M. Cinieri, Mme Duby-Muller, Mme Poletti, Mme Kuster, M. Bazin, Mme Valérie Boyer, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Bazin-Malgras, M. Perrut, Mme Valentin, M. Dive, M. Jean-Pierre Vigier, M. Brun, M. Masson, M. de Ganay, Mme Lacroute, M. Cattin, M. Sermier, M. Leclerc, M. Bony, Mme Corneloup, Mme Beauvais, M. Le Fur, M. Nury, M. Vialay, Mme Dalloz, M. Reiss, M. Lurton, M. de la Verpillière, M. Lorion, M. Aubert, M. Dassault et M. Furst - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Orientation et réussite des étudiants)
- Amendement n° 605 - PLFR POUR 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 384
- Date de dépôt : 08/12/2017
- Amendement de M. Charles de Courson - Après l'article 36 - Rejeté
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2017 (2))
- Amendement n° 110 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659
- Date de dépôt : 08/03/2018
- Amendement de M. Bazin - Après l'article 14 - Retiré
- Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
- Amendement n° 726 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846
- Date de dépôt : 07/05/2018
- Amendement de M. Schellenberger, Mme Bonnivard, Mme Valérie Boyer, M. Brun, M. de Ganay, M. Dive, M. Gosselin, M. Herbillon, M. Hetzel, Mme Kuster, Mme Levy, Mme Louwagie, M. Masson, M. Parigi, M. Reda, M. Reiss, M. Rolland, M. Saddier et Mme Valentin - Article 25 - Rejeté
- Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
- Amendement n° 46 - NOUVEAU PACTE FERROVIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 764
- Date de dépôt : 29/03/2018
- Amendement de M. Orphelin, Mme Abba, M. Arend, Mme De Temmerman, M. Fugit, Mme Pompili et M. Thiébaut - Après l'article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Nouveau pacte ferroviaire)
- Amendement n° 143 - ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 446
- Date de dépôt : 08/12/2017
- Amendement de Mme Le Grip, Mme Genevard, M. Reiss, M. Bazin, M. Breton, M. Brochand, M. Brun, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Dive, Mme Duby-Muller, M. de Ganay, M. Hetzel, Mme Kuster, M. Larrivé, M. Le Fur, Mme Meunier, M. Perrut, M. Reda, M. Straumann, Mme Trastour-Isnart, Mme Valentin, M. de la Verpillière, M. Viala, M. Peltier, M. Aubert, Mme Dalloz, Mme Bazin-Malgras et M. Gosselin - Après l'article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Orientation et réussite des étudiants)
- Amendement n° 2094 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846
- Date de dépôt : 09/05/2018
- Amendement de M. Ruffin, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin et Mme Taurine - Article 25 - Tombé
- Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
- Amendement n° 189 - PLF POUR 2018 - Nouvelle Lecture - n° 485
- Date de dépôt : 13/12/2017
- Amendement de M. Fabien Roussel, M. Dufrègne, M. Azerot, Mme Bello, M. Brotherson, M. Bruneel, Mme Buffet, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Lecoq, M. Nilor, M. Peu, M. Serville et M. Wulfranc - Article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Loi de finances 2018)
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