959282 résultats trouvés
- Question écrite n° 14765 de M. Bernard Depierre
- Date de dépôt : 24/03/2003
- sang et organes humains - sang - dons durant les heures de travail. employeur. dédommagement.
- Question écrite n° 66480 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 31/05/2005
- ministères et secrétariats d'État - solidarités, santé et famille : personnel - retraites. gestion. statistiques.
- Question écrite n° 78224 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 15/11/2005
- enseignement - élèves - médicaments. administration. responsabilité.
- Question écrite n° 70596 de M. Claude Bartolone
- Date de dépôt : 26/07/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - ouvriers de l'État : âge de la retraite - hôtel des Monnaies et Médailles.
- Question écrite n° 64431 de M. René-Paul Victoria
- Date de dépôt : 03/05/2005
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 28786 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 24/11/2003
- enfants - santé - protection. substances toxiques.
- Question écrite n° 27369 de M. Richard Dell'Agnola
- Date de dépôt : 27/10/2003
- enseignement supérieur - professions de santé - gynécologie médicale et obstétrique. perspectives.
- Question écrite n° 104453 de M. Rodolphe Thomas
- Date de dépôt : 19/09/2006
- enfants - maltraitance - lutte et prévention.
- Question écrite n° 81059 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 13/12/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Alsace Moselle - pensions de réversion. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 22078 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 14/07/2003
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - cultes : montant des pensions - perspectives.
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