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- N° 3864 - Rapport d'information de MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national
- Date de dépôt : 22/06/2016
- Voir le dossier (Présence et emploi des forces armées sur le territoire national)
- N° 3866 - Rapport d'information de M. Michel Vauzelle déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2015 sur l'ouverture d'un dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine
- Date de dépôt : 22/06/2016
- Voir le dossier (Dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine)
- N° 3867 - Rapport d'information de Mmes Sophie Rohfritsch et Eva Sas déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition énergétique
- Date de dépôt : 22/06/2016
- Voir le dossier (Mission d'évaluation et de contrôle)
- N° 3869 - Rapport d'information de MM. Yves Daniel et Philippe Armand Martin (Marne) déposé par la commission des affaires européennes sur la protection des indications géographiques (IG) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP)
- Date de dépôt : 22/06/2016
- Voir le dossier (Protection des indications géographiques (IG) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP))
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 22/06/2016
- Table ronde, ouverte à la presse, regroupant des organisations non gouvernementales, avec la participation de M. Cyrille Cormier, Politiques énergétiques en France, Greenpeace, de Mme Lorelei Limousin, responsable transports et fiscalité, et de Mme Anne Bringault, coordonnatrice de projet transition énergétique, Réseau Action Climat France (RAC), de M. Raphaël Claustre, délégué général, Réseau pour la transition énergétique (CLER), de Mme Maryse Arditi, membre du réseau Énergie de l'association France nature environnement, et de M. Bernard Lapostolet, Fondation Abbé Pierre.
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/06/2016
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national (MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard, rapporteurs)
- — Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n° 3695) (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/06/2016
- Audition de M. Patrick Errard, président, de M. Philippe Lamoureux, directeur général, de M. Éric Baseilhac, directeur des affaires économiques et internationales, et de Mme Clémentine Body, responsable des études économiques et statistiques des entreprises du médicament (LEEM) ainsi que de MM. Cyril Schiever et David Setboun, vice présidents de l'Association des laboratoires internationaux de recherche (LIR).
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 22/06/2016
- Communication de Mme Édith Gueugneau sur ses trois déplacements à Tokyo, pour la Conférence mondiale des parlementaires sur la population et le développement en prévision du Sommet du G7, les 26 et 27 avril 2016, à Londres, pour une réunion avec des parlementaires européens et M. Babatunde Osotimehin, directeur exécutif du Fonds des Nations unies pour la population (UNFPA), le 4 mai 2016, et à Copenhague, pour le forum parlementaire organisé lors de la conférence mondiale Women Deliver, du 16 au 19 mai 2016
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 juin 2016
- Date de séance : 21/06/2016
- 1. Reconquête de la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 96767 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 21/06/2016
- finances publiques - budget - mesures. coût
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