959254 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4102 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 23/06/2016
- agriculture - agriculteurs - inondations. soutien. mesures
- Question au Gouvernement n° 4109 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 23/06/2016
- Union européenne - États membres - Royaume-Uni. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4104 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 23/06/2016
- travail - réglementation - détachement. directive européenne. contrôles
- Question au Gouvernement n° 4105 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 23/06/2016
- ordre public - maintien - modalités
- Question au Gouvernement n° 4103 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 23/06/2016
- politique extérieure - Russie - attitude de la France. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4110 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 23/06/2016
- organisations internationales - OTAN - demandes d'adhésion. Monténégro
- Compte rendu de réunion n° 291 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 22/06/2016
- I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la réunion de la COSAC à La Haye les 13 et 14 juin 2016
- II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations pays relatives aux programmes de stabilité et de réforme pour la France (COM(2016) 295 final, COM(2016) 196 final, COM(2016) 297 final et COM (2016) 330 final)
- III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Daniel et Philippe Armand Martin sur la protection des indications géographiques protégées (IGP) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP)
- IV. Communication de Mme Isabelle Bruneau et de M. Marc Laffineur sur l'application du droit de la concurrence et des règles du marché intérieur au football professionnel
- V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 juin 2016
- Date de séance : 22/06/2016
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Souhaits de bienvenue à la classe lauréatede la vingt et unième édition du Parlement des enfants
- 3. Questions au Gouvernement sur des sujets européens (suite)
- 4. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 5. Reconquête de la biodiversité
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 4096 de Mme Marie-Françoise Bechtel
- Date de dépôt : 22/06/2016
- formation professionnelle - apprentissage - développement
- Question au Gouvernement n° 4089 de M. Bernard Debré
- Date de dépôt : 22/06/2016
- drogue - trafic - vente en ligne. lutte et prévention
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