Résultats de la recherche

959282 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 4097 de M. Rémi Delatte: Date de dépôt : 22/06/2016; professions judiciaires et juridiques - notaires - installation. réglementation
Question au Gouvernement n° 4094 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 22/06/2016; voirie - réglementation - Paris. voies sur berges. fermeture
N° 3865 - Rapport d'information de M. Benoît Hamon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le Liban: Date de dépôt : 22/06/2016; Voir le dossier (Liban)
N° 3868 - Rapport d'information de M. Razzy Hammadi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la taxation des produits agroalimentaires: Date de dépôt : 22/06/2016; Voir le dossier (Taxation des produits agroalimentaires)
N° 3864 - Rapport d'information de MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national: Date de dépôt : 22/06/2016; Voir le dossier (Présence et emploi des forces armées sur le territoire national)
N° 3866 - Rapport d'information de M. Michel Vauzelle déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2015 sur l'ouverture d'un dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine: Date de dépôt : 22/06/2016; Voir le dossier (Dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine)
N° 3867 - Rapport d'information de Mmes Sophie Rohfritsch et Eva Sas déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition énergétique: Date de dépôt : 22/06/2016; Voir le dossier (Mission d'évaluation et de contrôle)
N° 3869 - Rapport d'information de MM. Yves Daniel et Philippe Armand Martin (Marne) déposé par la commission des affaires européennes sur la protection des indications géographiques (IG) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP): Date de dépôt : 22/06/2016; Voir le dossier (Protection des indications géographiques (IG) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP))
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte: Date de réunion : 22/06/2016
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 22/06/2016