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- Amendement n° 1685 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Amendement de M. François-Michel Lambert et Mme De Temmerman - Article 56 - Rejeté
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- Amendement n° 3282 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de Mme Luquet, Mme Tuffnell et M. Balanant, rapporteur thématique - Article 56 - Tombé
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- Amendement n° 1559 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Amendement de Mme Sage, Mme Tuffnell, Mme Valérie Petit, M. Ledoux et M. Huppé - Article 56 - Rejeté
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- Amendement n° 2008 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Amendement de Mme Sage, M. Herth, Mme Valérie Petit, Mme Tuffnell, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, Mme Chapelier, Mme Lemoine, Mme Benin, M. Ledoux, M. Christophe, M. Huppé, M. Lamirault, Mme Panonacle, M. Gérard, M. Lorion, Mme Atger, M. Kamardine, M. Lénaïck Adam, Mme Guion-Firmin, M. Nilor, Mme Sanquer, M. Mathiasin, Mme Kéclard-Mondésir et M. Claireaux - Article 56 - Rejeté
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- Amendement n° 3564 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Pahun, Mme Tuffnell et Mme Josso - Après l'article 56 - Rejeté
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- Amendement n° 1776 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 02/03/2021
- Amendement de Mme Petel, M. Fugit, Mme Riotton, Mme Pitollat et Mme Le Feur - Après l'article 56 - Retiré
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- Amendement n° 4655 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Colas-Roy, M. Templier, Mme Riotton, Mme O'Petit, Mme Krimi, M. Dombreval, Mme Valérie Petit, Mme Toutut-Picard et Mme Pouzyreff - Après l'article 56 - Rejeté
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- Amendement n° 3565 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Pahun, Mme Tuffnell, Mme Josso et Mme Lasserre - Après l'article 56 - Retiré
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- Amendement n° 2662 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de Mme Vichnievsky - Après l'article 56 - Retiré
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- Amendement n° 5148 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 07/03/2021
- Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Article 57 - Adopté
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