Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 4864 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Le Feur, Mme Toutut-Picard, M. Perrot, M. Touraine, M. Dombreval, Mme Provendier, Mme Tiegna, Mme Le Meur, M. Pellois, Mme Riotton et Mme Claire Bouchet - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1396 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 02/03/2021; Amendement de Mme Panonacle, M. Colas-Roy, M. Pellois, M. Dombreval, Mme Sarles, M. Claireaux, Mme Bureau-Bonnard, Mme Kerbarh, Mme Melchior, M. Perea, M. Haury, Mme Sage, M. Pont, Mme Riotton, Mme Atger, M. Buchou et Mme Michel - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 717 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Buchou, M. Leclabart, M. Sorre, M. Pellois, M. Travert, M. Bouyx, M. Dombreval, M. Baichère, M. Perea, Mme Leguille-Balloy, Mme Riotton, Mme Dupont, Mme Bureau-Bonnard et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 205 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 24/02/2021; Amendement de Mme Panonacle, M. Pellois, M. Le Gac, M. Colas-Roy, Mme Firmin Le Bodo, Mme Sylla, Mme Charvier, Mme Toutut-Picard, M. Vignal, M. Pont, M. Larsonneur, M. Testé, M. Dombreval, M. Simian, M. Bournazel, Mme Sage, M. Christophe, M. Travert, Mme Michel, M. Bothorel, M. Gérard, M. Claireaux, Mme Brulebois, Mme Vignon, M. Perea, M. Sorre, M. Haury, M. Maire, M. Poulliat, Mme Le Peih, M. Perrot, Mme Bureau-Bonnard, Mme Kerbarh, Mme Melchior, Mme Riotton, M. Batut, Mme Atger et M. Buchou - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 697 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Buchou, M. Leclabart, M. Sorre, M. Pellois, M. Travert, M. Bouyx, M. Dombreval, M. Baichère, M. Cormier-Bouligeon, M. Perea, Mme Leguille-Balloy, Mme Riotton, Mme Dupont, Mme Bureau-Bonnard, Mme Vanceunebrock et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1584 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 02/03/2021; Amendement de M. Pellois, M. Kerlogot, Mme Le Peih, Mme Tanguy, Mme Le Feur, M. Le Gac, M. Daniel, M. Sempastous, Mme Sarles, Mme Melchior, M. Paluszkiewicz, Mme Cattelot, M. Pont, M. Travert, M. Batut, M. Fugit et M. Berville - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2251 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Trastour-Isnart et M. Emmanuel Maquet - Article 58 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 710 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Buchou, M. Leclabart, M. Sorre, M. Pellois, M. Travert, M. Bouyx, M. Dombreval, M. Baichère, M. Perea, Mme Leguille-Balloy, Mme Riotton, Mme Dupont, Mme Bureau-Bonnard, Mme Vanceunebrock et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 344 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 26/02/2021; Amendement de Mme Panonacle, M. Pellois, M. Colas-Roy, M. Haury, Mme Thourot, M. Larsonneur, M. Dombreval, Mme Sage, M. Delpon, Mme Firmin Le Bodo, M. Pont, M. Gérard, M. Bothorel, M. Claireaux, Mme Brulebois, M. Vignal, Mme Vignon, M. Perea, M. Sorre, Mme Sarles, M. Poulliat, Mme Le Meur, M. Perrot, Mme Bureau-Bonnard, Mme Kerbarh, Mme Melchior, M. Batut, Mme Riotton, Mme Atger, M. Buchou et Mme Michel - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 695 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Buchou, M. Leclabart, M. Sorre, M. Pellois, M. Travert, M. Bouyx, M. Dombreval, M. Baichère, M. Cormier-Bouligeon, M. Perea, Mme Leguille-Balloy, Mme Riotton, Mme Dupont, Mme Bureau-Bonnard, Mme Silin, Mme Vanceunebrock et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)