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- Amendement n° 5052 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Avant l'article 58 - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 175 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 12/03/2021
- Amendement de M. Testé - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 67 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 12/03/2021
- Amendement de Mme Thill et M. Labille - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 100 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 15/03/2021
- Amendement de Mme Rist - Article 2 NONIES - Non renseigné
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- Amendement n° 412 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 13/03/2021
- Amendement de M. Cormier-Bouligeon, Mme Essayan, M. Mis, M. Mazars, Mme Mauborgne, M. Sempastous, M. Dombreval, M. Testé, Mme Firmin Le Bodo, Mme Hérin, M. Le Fur, M. Brun, M. Chalumeau, Mme Brulebois, M. Colas-Roy, Mme Sylla, M. Pahun, Mme Bessot Ballot, Mme Tiegna, M. Viry, Mme Robert et M. Claireaux - Après l'article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 309 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 25/02/2021
- Amendement de M. Saddier, Mme Genevard, M. Ramadier, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Perrut, Mme Audibert, M. Vialay, Mme Corneloup, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Duby-Muller, Mme Poletti, Mme Boëlle, M. Breton, Mme Louwagie, M. Sermier, Mme Bonnivard, M. Ravier et Mme Bouchet Bellecourt - Article 58 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 313 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 13/03/2021
- Amendement de Mme Descamps, Mme Thill, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Favennec-Bécot , M. Gomès, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, Mme Sanquer, Mme Six et M. Zumkeller - Après l'article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 200 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 12/03/2021
- Amendement de M. Larive, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Après l'article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 206 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 24/02/2021
- Amendement de Mme Panonacle, M. Pellois, M. Le Gac, M. Colas-Roy, Mme Firmin Le Bodo, Mme Sylla, Mme Charvier, Mme Toutut-Picard, M. Vignal, M. Pont, M. Larsonneur, M. Testé, M. Dombreval, M. Simian, M. Bournazel, Mme Sage, M. Christophe, M. Travert, Mme Michel, M. Bothorel, M. Claireaux, M. Gérard, Mme Brulebois, Mme Vignon, M. Perea, M. Sorre, M. Haury, M. Maire, Mme Sarles, M. Perrot, Mme Bureau-Bonnard, Mme Kerbarh, Mme Melchior, M. Batut, Mme Riotton, M. Kasbarian, Mme Atger et M. Buchou - Article 58 - Tombé
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- Amendement n° 693 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 01/03/2021
- Amendement de M. Buchou, M. Leclabart, M. Sorre, M. Pellois, M. Travert, M. Bouyx, M. Dombreval, M. Baichère, M. Perea, Mme Leguille-Balloy, Mme Riotton, Mme Dupont, Mme Bureau-Bonnard, Mme Vanceunebrock et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
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