Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 5164 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 07/03/2021; Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Article 57 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3563 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Pahun, Mme Tuffnell, M. Christophe et Mme Josso - Après l'article 57 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1316 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 02/03/2021; Amendement de Mme Batho, M. Villani, M. Julien-Laferrière et M. Orphelin - Après l'article 57 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3740 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Sempastous, Mme Riotton, Mme Boyer, Mme Lenne, M. Damaisin, M. Templier, Mme Degois, M. Colas-Roy, Mme Petel, Mme Melchior, Mme Krimi, Mme Marsaud et M. Roseren - Après l'article 57 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5051 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Avant l'article 58 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 273 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de M. Juanico, Mme Victory, Mme Manin, Mme Tolmont, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 143 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Borowczyk, M. Zulesi, M. Boudié, M. Vignal, Mme Vanceunebrock, Mme Hennion, M. Mis, M. Rudigoz, Mme Limon, Mme Robert et Mme Peyron - Article 1ER BIS AA - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 5373 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 12/03/2021; Amendement de Mme Panonacle, M. Claireaux, Mme Thourot, Mme Bureau-Bonnard, Mme Mauborgne, Mme Kerbarh, M. Delpon, M. Pellois, M. Bothorel, Mme Grandjean, Mme Firmin Le Bodo, M. Simian, Mme Le Feur, M. Pahun, Mme Josso, Mme Sage, M. Pont, M. Le Gac, Mme Atger, M. Colas-Roy, M. Travert, Mme Toutut-Picard, Mme Brulebois, M. Sorre, Mme Michel, Mme Sarles, M. Gérard, M. Dombreval, Mme Melchior, M. Perrot, Mme Charvier, M. Haury, M. Vignal et Mme Le Meur - Avant l'article 58 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 75 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de M. Isaac-Sibille - Article 4 QUINQUIES - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 3422 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Manin, M. Garot, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Potier, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy et M. Naillet - Après l'article 58 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)