Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 14360 de M. Jérôme Legavre: Date de dépôt : 16/01/2024; santé - Prothèses dentaires en chrome-cobalt - Prothèses dentaires en chrome-cobalt
Question écrite n° 13713 de Mme Nicole Dubré-Chirat: Date de dépôt : 12/12/2023; pharmacie et médicaments - Prescription directe d'antibiotiques par les pharmaciens - Prescription directe d'antibiotiques par les pharmaciens
Question écrite n° 12739 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 07/11/2023; presse et livres - Le Gouvernement doit aider la presse musicale française ! - Le Gouvernement doit aider la presse musicale française !
Question écrite n° 6098 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 07/03/2023; enseignement maternel et primaire - Réforme de la notation à l'école et impact sur le niveau des élèves - Réforme de la notation à l'école et impact sur le niveau des élèves
Question écrite n° 9066 de Mme Pascale Martin: Date de dépôt : 20/06/2023; droits fondamentaux - Acteurs anti-droits en France : quels financements ? - Acteurs anti-droits en France : quels financements ?
Question écrite n° 8757 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 06/06/2023; transports par eau - Distorsions de concurrence entre compagnies maritimes - Distorsions de concurrence entre compagnies maritimes
Question écrite n° 4163 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 20/12/2022; consommation - Interdiction du démarchage téléphonique - Interdiction du démarchage téléphonique
Question au Gouvernement n° 799 de M. William Martinet: Date de dépôt : 03/05/2023; enfants - GESTION DES CRÈCHES PRIVÉES - GESTION DES CRÈCHES PRIVÉES
Question écrite n° 4596 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 10/01/2023; logement - Possibilité de visiter le SIAO - Possibilité de visiter le SIAO
Question au Gouvernement n° 949 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 07/06/2023; nouvelles technologies - INTELLIGENCE ARTIFICIELLE - INTELLIGENCE ARTIFICIELLE