Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 15081 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 13/02/2024; enseignement - Intelligence artificielle à l'école : quelles conditions, et quelles formes ? - Intelligence artificielle à l'école : quelles conditions, et quelles formes ?
Question écrite n° 12944 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 14/11/2023; santé - Lutte contre la malbouffe chez les jeunes par des réglementations marketing - Lutte contre la malbouffe chez les jeunes par des réglementations marketing
Question écrite n° 41 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 12/07/2022; consommation - Démarchage téléphonique abusif - Démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 2874 de M. Gabriel Amard: Date de dépôt : 08/11/2022; action humanitaire - Situation d'extrême urgence de l'ONG SOS méditerranée - Situation d'extrême urgence de l'ONG SOS méditerranée
Question écrite n° 1208 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 13/09/2022; harcèlement - Sanction du démarchage téléphonique abusif - Sanction du démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 5805 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 21/02/2023; maladies - Nouveaux traitements contre le cancer - Nouveaux traitements contre le cancer
Question écrite n° 4367 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 27/12/2022; action humanitaire - Dysfonctionnements des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire - Dysfonctionnements des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire
Question écrite n° 8105 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 16/05/2023; santé - Le futur numéro 2 de la santé a touché 33 000 euros de rémunération de BigPharma - Le futur numéro 2 de la santé a touché 33 000 euros de rémunération de BigPharma
N° 768 rapport d'information - Rapport d'information de M. Ludovic Haye sur l'explosion des données: Date de dépôt : 26/01/2023; Voir le dossier (Face à l'explosion des données : prévenir la submersion)
N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu et M. Pierre Médevielle établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)