989363 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1452 de Mme Geneviève Colot
- Date de dépôt : 28/02/2006
- transports urbains - RER - ligne C. point Poste. création. Chamarande.
- Question écrite n° 83868 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/01/2006
- télécommunications - Internet - accès. ADSL. Moselle.
- Question écrite n° 80750 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 13/12/2005
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - plafonnement. perspectives.
- Question écrite n° 27465 de Mme Anne-Marie Comparini
- Date de dépôt : 03/11/2003
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations. financement.
- Question écrite n° 84113 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 31/01/2006
- handicapés - allocations et ressources - disparités.
- Question écrite n° 22998 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/07/2003
- enfants - crèches et garderies - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 119213 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 27/02/2007
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs indépendants - revendications.
- Question écrite n° 68920 de Mme Juliana Rimane
- Date de dépôt : 28/06/2005
- sports - aviation légère - redevances. montant.
- Question écrite n° 121093 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 27/03/2007
- transports ferroviaires - politique des transports ferroviaires - perspectives.
- Question écrite n° 10950 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 27/01/2003
- sécurité publique - police et gendarmerie - dépôt de plaintes. simplification.
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