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- N° 3400 tome XV - Avis de Mme Anne-France Brunet sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3403 tome IV - Avis de M. Guy Teissier sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3400 tome XI - Avis de Mme Bénédicte Taurine sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
- Date de dépôt : 09/10/2020
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- N° 3585 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée (n° 2731)
- Date de dépôt : 18/11/2020
- Voir le dossier (Portant observations sur le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 février 2019
- Date de séance : 06/02/2019
- 1. Débat sur les avantages fiscaux donnés aux Français les plus aisés depuis 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 juillet 2019
- Date de séance : 18/07/2019
- 1. Participation des conseillers de la métropole de Lyon aux élections sénatoriales
- 2. Transformation de la fonction publique
- 3. Intérêts de la défense et de la sécurité nationale dans l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 novembre 2017
- Date de séance : 09/11/2017
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 juillet 2019
- Date de séance : 04/07/2019
- 1. Haine sur internet
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3987 rapport - Rapport de Mme Valérie Six sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n°2498).
- Date de dépôt : 17/03/2021
- Voir le dossier (Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 mars 2021
- Date de séance : 24/03/2021
- 1. Effets de la crise sur les associations
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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