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Compte rendu de réunion n° 123 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/12/2021
  1. Audition publique sur le thème : « Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ? » (Jean-François Eliaou et Gérard Leseul, députés, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/05/2022
  1. Audition publique sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteurs)
N° 273 annexe 22 - Rapport de M. Philippe Chassaing et M. Alexandre Holroyd sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 12/10/2017
Voir le dossier (Loi de finances 2018)
N° 273 annexe 1 - Rapport de M. Vincent Ledoux sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 12/10/2017
Voir le dossier (Loi de finances 2018)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/09/2022
  1. Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
N° 488 rapport - Rapport de Mme Mathilde Panot sur la proposition de loi constitutionnelle de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception (293).
Date de dépôt : 16/11/2022
Voir le dossier (Protéger et garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception)
N° 285 tome II - Avis de Mme Virginie Duby-Muller sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
Date de dépôt : 05/10/2022
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
N° 804 rapport - Rapport de M. Arthur Delaporte sur la proposition de loi de M. Arthur Delaporte et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (672).
Date de dépôt : 01/02/2023
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux)
N° 802 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Gérard Leseul, Mmes Chantal Jourdan, Cécile Untermaier, M. Boris Vallaud et plusieurs de leurs collègues visant à créer un Défenseur de l'environnement (608).
Date de dépôt : 01/02/2023
Voir le dossier (Créer un Défenseur de l'environnement)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 17/11/2022
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. David Marchal, Directeur exécutif adjoint à l'expertise et aux programmes, et M. Patrick Jolivet, Directeur des études socio économiques à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ou Agence de la transition écologique (ADEME).
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas de Maistre, préfet et Directeur de la protection et de la sécurité de l'État, au Secrétariat général de la Défense et de la Sécurité nationale.