978197 résultats trouvés
- Question écrite n° 61976 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 04/06/2001
- santé - diabète - lutte et prévention.
- Question écrite n° 33533 de M. Bernard Outin
- Date de dépôt : 02/08/1999
- télécommunications - France Télécom - abonnements. tarifs.
- Question écrite n° 6707 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 24/11/1997
- santé - alcoolisme - loi n° 91-32 du 10 janvier 1991. application. conséquences. associations et clubs sportifs.
- Question écrite n° 74780 de M. Michel Grégoire
- Date de dépôt : 01/04/2002
- enseignement secondaire : personnel - PEGC - carrière.
- Question écrite n° 45372 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 24/04/2000
- retraites : généralités - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 4317 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 13/10/1997
- outre-mer - DOM : Réunion - TVA. exonération. logement social.
- Question écrite n° 68864 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 12/11/2001
- organisations internationales - UNESCO - biens culturels et naturels. inscription au patrimoine mondial.
- Question écrite n° 72272 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 28/01/2002
- enfants - modes de garde - diversification.
- Question écrite n° 12635 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 06/04/1998
- tourisme et loisirs - associations - clubs d'aînés ruraux. organisation de voyages.
- Question écrite n° 50329 de M. Alain Clary
- Date de dépôt : 28/08/2000
- étrangers - demandeurs d'asile - prise en charge.
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