1513582 résultats trouvés
- Question écrite n° 66194 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 24/09/2001
- déchets, pollution et nuisances - pesticides - utilisation. réglementation.
- Question écrite n° 43411 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 20/03/2000
- fonction publique territoriale - accès - fonctionnaires territoriaux ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne. détachement. perspectives.
- Question écrite n° 26005 de M. Serge Poignant
- Date de dépôt : 01/03/1999
- industrie - textile et habillement - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 60662 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 30/04/2001
- automobiles et cycles - cyclomoteurs - immatriculation.
- Question écrite n° 17677 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 27/07/1998
- fonctionnaires et agents publics - frais de déplacement - calcul. utilisation d'un véhicule personnel.
- Question écrite n° 42648 de M. Julien Dray
- Date de dépôt : 06/03/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question écrite n° 64787 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 30/07/2001
- télécommunications - France Télécom - cabines téléphoniques. maintien. zones rurales.
- Question écrite n° 42544 de M. Didier Mathus
- Date de dépôt : 28/02/2000
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs de la mine : montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 5221 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 27/10/1997
- Union européenne - parlement européen - sessions. réglementation. respect.
- Question écrite n° 55879 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 25/12/2000
- impôt sur le revenu - BIC - PME. investissements. déduction.
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