967136 résultats trouvés
- Question écrite n° 52247 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 30/11/2004
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 81438 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 20/12/2005
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - harkis.
- Question écrite n° 100802 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 25/07/2006
- archives et bibliothèques - conservateurs - bibliothèques municipales classées. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 104434 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 19/09/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. rapport d'information. conclusions.
- Question écrite n° 96087 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 06/06/2006
- handicapés - établissements - maisons départementales des personnes handicapées. perspectives.
- Question écrite n° 43543 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 13/07/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application.
- Question écrite n° 9478 de M. Jean-Pierre Soisson
- Date de dépôt : 23/12/2002
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 102177 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 15/08/2006
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 37659 de M. Jean-Claude Decagny
- Date de dépôt : 13/04/2004
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 115499 de M. Pierre Bédier
- Date de dépôt : 09/01/2007
- médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession. décrets d'application. publication.
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