961894 résultats trouvés
- Question écrite n° 92749 de M. Hugues Fourage
- Date de dépôt : 02/02/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 92758 de M. Claude Sturni
- Date de dépôt : 02/02/2016
- audiovisuel et communication - radio - accès à la publicité. réglementation
- Question écrite n° 92746 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 02/02/2016
- agriculture - recherche - recherche agronomique. site de Grignon. perspectives
- Question écrite n° 92770 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 02/02/2016
- communes - DETR - conditions d'attribution
- Question écrite n° 92845 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 02/02/2016
- justice - moyens financiers - conséquences
- Question écrite n° 92884 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 02/02/2016
- prestations familiales - CAF - restructuration. perspectives
- Question écrite n° 92874 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 92855 de Mme Ericka Bareigts
- Date de dépôt : 02/02/2016
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - fiscalité. statistiques
- Question écrite n° 92784 de M. Pierre-Yves Le Borgn'
- Date de dépôt : 02/02/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 92841 de Mme Dominique Chauvel
- Date de dépôt : 02/02/2016
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - service civique. extension. perspectives
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